Saint-Nazaire: le cauchemar d'une famille depuis l'achat de leur appartement

Quand on entre chez Arnaud Dauvé, on se retrouve dans un bien immobilier qu'on pourrait qualifier d'atypique. Son logement, situé à Saint-Nazaire et qu'il a acquis avec son épouse en mars 2015, est constitué d'un petit appartement de 30 mètres carrés au rez-de-chaussée et un grand deux pièces en sous-sol, aménagé dans une ancienne cave. Cet aménagement a été réalisé par l’ancien propriétaire des lieux, qui est son propre agent immobilier.

Mais Arnaud Dauvé, intérimaire aux Chantiers de l'Atlantique et père d'une petite fille, va découvrir que le logement qu'il a acheté avec sa femme n'aurait jamais dû exister en l'état. Il considère qu'il a été arnaqué puisque la partie en sous-sol fait l'objet d'une interdiction de travaux depuis septembre 2008 et elle n'aurait jamais dû être amménagée en habitation. Aucun permis de construire n'a d'ailleurs été accordé. L'ancien propriétaire l'avait même mis en location, avant que la préfecture déclare le lieu comme insalubre en 2013 et impropre à la location.

Mais ça, Arnaud Dauvé ne l'a jamais sû avant d'acheter le bien. Le notaire qui a acté la vente n'a pas vérifié la présence d'arrêtés sur le bien et l'ancien propriétaire a même procédé à ce qu'on appelle "un acte notarial de mutation" qui permet d'intégrer la cave-habitation dans le même lot que l'appartement du dessus et donc de le faire passer en un lot habitable au lieu de deux, dont un qui est inhabitable. 

Lâchés par leur assurance et leur syndic de copropriété

Après son achat, Arnaud Dauvé est allé de surprise en surprise : en 2018, il reçoit la visite du comité d'hygiène de la ville de Saint-Nazaire et apprend l'arrêté préfectoral qui court sur son logement. A la fin de l'année 2019, il subit un dégât des eaux dans le sous-sol. Ces fuites viennent des murs qui sont en réalité gorgés d’eau, ce qu'on appelle "une infiltration capilaire". Les moissisures et les champignons s'installent partout. L’appartement devient inhabitable.

"Dans la partie qui a été réaménagée dans les caves, dès qu'il tombe de l'eau dehors, ça s'infiltre dans la terre et ça ressort dans les murs. Il n'y a pas d'étanchéité. Là ça donne des dégâts des eaux carabinées", explique Arnaud Dauvé.

Ils sont successivements lâchés par leur assurance qui ne veut pas assurer un bien sur lequel court un arrêté d'insalubrité, puis mis à la porte par leur syndic de copropriété qui elle même n'arrive plus à s'assurer. Obligés de vivre dans le petit 30 mètres carré au rez-de-chaussée, à trois personnes, pendant trois ans. Que personne ne veut assurer. Si un incendie se déclenche, si un éboulement a lieu, Arnaud Dauvé est entièrement responsable.

Mais l'enfer ne s'arrête pas là. La partie "saine" du logement est aussi rattrapée par l'humidité. Les moisissures commencent aussi à s'installer dans la chambre de la petite fille du couple. Sa femme tombe malade. Mais impossible de le vendre ou de le louer. Et les charges de co-propriété s'alourdissent. Le crédit immobilier de 400 euros a lui été stoppé provisoirement, mais il doit reprendre dans quelques jours. Le couple ne sait pas comme il va faire pour vivre.

"J'ai l'impression d'être seul"

Car heureusement, la famille Dauvé a pu obtenir un nouveau logement grâce à l'intervention de l'ancienne député de la circonscription Audrey Dufeu et au bailleur social de la ville, la Silène. Mais ils doivent donc, en plus, payer un loyer de 447 euros par mois. Arnaud Dauvé est inquiet de devoir payer le loyer, le crédit et les charges d'un appartement inhabitable en même temps et de ne pas pouvoir s’en sortir.

"On ne s'en sort pas. Même pour pour pouvoir se nourrir on est obligé de passer par Réveillon la solidarité ou le Secours populaire, parce qu'on est dans la presse, mais sinon on a le droit à rien. On n'a le droit d'aucune aide. On n'a pas d'APL. On n'a le droit à rien du tout. C'est un film d'horreur d'un bout à l'autre", raconte Arnaud Dauvé, la gorge serrée.

Arnaud Dauvé a contacté tous les pouvoirs politiques possibles et inimaginables. La mairie de Saint-Nazaire, "qui m'a dit qu'ils ne pouvaient rien faire pour moi" explique l'employé des Chantiers de l'Atlantique. Il a aussi contacté la préfecture, l'Élysée, le ministère du Logement, l'ancienne et le nouveau député. "J'ai l'impression que personne ne se bouge, j'ai l'impression d'être seul !"

"J'ai des des courriers de la sous préfecture où ils me disent que c'est aux services de la mairie de s'en occuper. Je vais voir les services de la mairie, ils disent que c'est la sous-préfecture. Ils se renvoient tous la balle. Il n'y a personne qui prend les choses en main, pour une situation qui aurait jamais dû exister."

Aujourd’hui, l’affaire est devant la justice. Arnaud Dauvé a demandé l’annulation pure et simple de la vente de 2015. Chose obtenue en première instance, à l'été 2021. Une libération pour la famille qui se préparait à déménager. Sauf qu'à quelques jours de la date limite, l’ancien propriétaire a fait appel de la décision. Un coup de massue pour Arnaud et sa famille: "C'est là que j'ai craqué. Je suis passé sous antidépresseurs", explique-t-il.

L'audience devant la Cour d'appel de Rennes n'aura pas lieu avant l'été prochain. Puis encore quelques mois le temps de la décision. Une éternité pour la famille Dauvé: "On a encore toute l'année à faire, sans vraiment avoir d'issue, sans avoir de solutions".

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